Pouvez- vous nous présenter votre blog ?

J’ai créé JURISURBA en mai 2006, lequel était jusqu’à récemment encore exclusivement dédié à l’actualité jurisprudentielle du droit de l’urbanisme que je commentais, et commente encore, dans le cadre, en moyenne, de deux notes hebdomadaires dont la forme et le contenu sont peu ou prou équivalents à celles que je peux publiées, par ailleurs, dans certaines revues spécialisées. Très vite, j’ai également développé une veille jurisprudentielle mensuelle référençant les jurisprudences les plus significatives rendues les trois derniers mois (pour suivre le rythme des mises en ligne de la jurisprudence sur Légifrance et, notamment, celui des Cours administratives d’appel connues pour être à la traine..) .

Depuis le 1er octobre dernier, date d’entrée en vigueur de la réforme des autorisations d’urbanisme, j’ai un peu étendu l’objet de ce blog en y intégrant deux autres veilles, l’une règlementaire et l’autre administrative, au sein desquelles je diffuse les nouveaux  textes en droit de l’urbanisme, les réponses ministérielles qui me paraissent les plus intéressantes (elle ne le sont malheureusement pas toutes…) ou des communications plus spécifiques, tel le récent rapport du Conseil de la concurrence sur l’urbanisme commercial. 

Mais la présentation et l’analyse de l’actualité jurisprudentielle demeurent très largement prédominante.

Pourquoi avez-vous décidé de créer un blog ?

Pour être honnête, la création de ce blog n’est pas réellement motivée par un souci pédagogique ou l’esprit de partage, même si mes notes sont ouvertes aux commentaires extérieurs et que je suis toujours heureux lorsqu’elles en appellent ; ce qui est toutefois rares. Si j’apprécie ces échanges, je conçois néanmoins JURISURBA plus comme un site que comme un blog.

La création de ce blog et son développement sont en fait liés à mon souhait, début 2006, de publier des articles et notes de commentaire de jurisprudence dans les revues traditionnelles puisque si mon activité d’avocat me « passionne », le docteur en droit que je suis et l’ancien chargé de travaux dirigés que j’ai été commençaient, à cette époque, à éprouver un léger manque ou, plus précisément, à souhaiter développer une « réflexion » détachée de mes dossiers professionnels et des contingences de mes clients.  

Il reste qu’une des notes que j’avais rédigée n’a finalement pas été publiée alors qu’elle avait trait à l’un de mes « dadas » : le transfert de permis de construire. La blogosphère notamment juridique étant alors en plein développement et, disons-le, à la mode, j’ai donc créé JURISURBA pour diffuser les notes qui ne seraient pas au final publiées dans ces revues…

Mais je me suis très vite pris au jeu et, finalement, si depuis 2006 j’ai publié une vingtaine de note dans ces revues, j’en ai postées plus d’une centaine sur mon blog. D’ailleurs, je me fais aujourd’hui violence pour proposer mes notes à ces revues et ne pas les diffuser sur mon blog.

Quel est l'objectif de votre blog ?

L’objectif de mon blog est assez égoïste. Comme je l’ai déjà dit, il n’est pas réellement animé par un souci pédagogique ou une volonté de diffusion du droit de l’urbanisme. Mais il n’a également aucune finalité commerciale (sur ce plan, ce serait d’ailleurs un échec cuisant…). C’est, d’ailleurs, pour cela que mes notes sont très techniques et partent du postulat selon lequel ceux qui veulent bien les lire ont un minimum de connaissances en la matière : d’où ce petit coté « les experts parlent aux experts » que j’assume pleinement. Si je m’en tiens à leur adresse électronique, l’écrasante majorité des abonnés à ma newsletter sont d’ailleurs des « professionnels ».

Mon principal objectif est ainsi de me faire plaisir, ce qui est le cas la plupart du temps lorsque l’actualité jurisprudentielle s’y prête. En revanche, puisque je m’astreints depuis le début à publier au moins une note par semaine, cet exercice peut devenir un peu pénible lorsqu’il n’y pas de décision touchant à mes principaux centres d’intérêts en la matière ; je pense, d’ailleurs, que dans ces cas, la qualité de mes notes s’en ressent.

Je préférerais, en effet, toujours commenter une décision touchant à l’un de mes « dadas » du droit des autorisations d’occupation du sol qu’une décision sur la procédure d’élaboration des PLU, aussi importante et significative soit-elle.

C’est pour cela que, contrairement au grand compliment qu’avait bien voulu m’adresser le Professeur Frédéric Rolin , JURISURBA ne saurait être comparé à une revue traditionnelle telle le BJDU puisqu’outre évidemment la qualité des contributions publiées dans cette revue, mon blog ne traite pas de l’ensemble des questions du droit de l’urbanisme et ne traite pas celles que j’aborde de façon équivalente.

Plus spécifiquement, cette activité me motive pour effectuer chaque semaine ma propre veille jurisprudentielle sur Légifrance (le lundi matin pour la jurisprudence administrative et le vendredi matin pour la jurisprudence judiciaire). Et curieusement, JURISURBA est devenu un véritable outil de travail dans le cadre de mon activité d’avocat puisqu’il constitue l’une de mes principales bases de données.

Quelles en sont les principales rubriques ?

Il n’y a pas de principales rubriques. Il y a actuellement plus d’une trentaine de catégories ; et j’en ajoute encore fréquemment. Le plus souvent, les notes que je diffuse sont d’ailleurs enregistrées sous plusieurs catégories. L’essentiel de ces catégories sont consacrées aux autorisations d’occupation du sol par type d’autorisation (permis de construire, permis de démolir, etc.) et par type de problématique, de la demande d’autorisation jusqu’au contentieux, en passant par la fiscalité.

A la marge, il dispose également de catégories plus thématiques, telles celles spécifiquement consacrées aux établissements recevant du public (ERP), aux installations classées pour la protection de l’environnement ou à l’accessibilité aux personnes handicapées.

Par ailleurs, il y a trois rubriques « veille » : jurisprudentielle (la plus ancienne et la plus alimentée), règlementaire et administrative. J’ambitionne, pour la fin de l’année, de créer une nouvelle catégorie dédiée à la diffusion des jugements (récents et anciens) des tribunaux administratifs.

Quels blogs juridiques consultez-vous ?

Je lis très régulièrement le blog de Frédéric Rolin pour ses billets d’humeur et ses notes sur l’actualité, et je jette quasiment tous les jours un « coup d’œil » au BDIDU de mon confrère Christophe Buffet. J’appréciais également à ses débuts le blog « Droits Funèbres » , lequel, s’il reste de qualité, n’a malheureusement aujourd’hui plus grand chose de juridique.

Mais à proprement parler, le seul que je consulte pour mon activité est le blog « Droit de Préemption » de mon confrère Benoit JORION dont , d'ailleurs,l’existence m’offre une bonne excuse pour ne traiter que très rarement de cette question spécifique du droit de l’urbanisme, laquelle pour être riche et d'importance n’en est pas pour autant celle qui m’intéresse le plus.     

Propos recueillis par Arnaud Dumourier