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Contrefaçon : condamnation du Centre Pompidou et d'une société dont Jeff Koons est le gérant

Le TGI de paris a condamné le Centre Pompidou, ainsi que la société dont Jeff Koons est le gérant, pour contrefaçon.

Le 9 mars 2017, le tribunal de grande instance de Paris a condamné le Centre Pompidou, ainsi que la société dont Jeff Koons est le gérant, pour contrefaçon.
Il a estimé que la sculpture "Naked" de l’artiste est la contrefaçon du cliché "Enfants" du photographe français Jean-François Bauret, diffusé en 1975 sous forme de carte postale, représentant deux enfants nus dans une pose identique à celle de la sculpture. Cette dernière est en effet en porcelaine, haute d’un peu plus d’un mètre, et a été réalisée en 1988. Elle représente deux enfants nus, dont un petit garçon offrant à une petite fille un bouquet de fleurs. Un exemplaire de l’œuvre a été vendu 8 M$ en 2008.

Le TGI a condamné la société, mais pas l’artiste à titre personnel, ainsi que le Centre Pompidou à verser 20.000 € aux ayants droit du photographe en réparation du préjudice subi, 20.000 € pour de frais de justice et 4.000 € supplémentaires pour avoir reproduit l’œuvre litigieuse sur son site internet.
Il a notamment précisé que les variations apportées par Jeff Koons "n’empêchent pas de reconnaître et d’identifier les modèles et la pose", qui sont "des éléments essentiels protégés" du cliché du photographe. Le TGI a ajouté que, bien que l’œuvre litigieuse n’ait finalement pas été exposée au Centre Pompidou pendant la rétrospective consacrée à l’artiste, du mois de novembre 2014 à la fin du mois d’avril 2015, la sculpture était cependant "déjà reproduite sur les supports de l’exposition en vente au public" et a été montrée dans divers reportages.

© LegalNews 2017


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